Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE MALAUCENE
/
AQUAFUGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAFUGE
PAPETERIES DE MALAUCENE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1444864
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2018

Présentation de la marque AQUAFUGE

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE MALAUCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAFUGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE MALAUCENE domicilié(e) Route du Ventoux,84340 MALAUCENE (dossier no 2355958) - 84340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 720 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355958) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAFUGE est expirée depuis le 8 janvier 2018.

PAPETERIES DE MALAUCENE a également déposé les autres marques suivantes : MICROLASER , AQUALIEGE , MACROLASER , MICROLASER , MACROSPRAY , MACROLASER , MICROSPRAY , AQUALIEGE , AQUAFUGE , PAPETERIES DE MALAUCENE


PAPETERIES DE MALAUCENE Société par Actions Simplifiée - Route du Ventoux,84340 MALAUCENE (dossier no 2355958) - 84340 - France - SIREN 705720217


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355958) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355958 - Publication au BOPI 2007-11-20

Renouvellement sans limitation n°2098261 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 25 février 2008 - Changement de nature juridique n°469297 - Publication au BOPI 2008-02-25

Tous papiers, cartes et cartons quels qu'ils soient. Des papiers à cigarettes en cahiers, blocs, bobines, rames et tubes, des papiers imperméables pour l'entourage des bouts de cigarettes, des cigares, cigarillos, cigarettes confectionnées à la main ou à la machine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.